Tout savoir sur le fonctionnement du remboursement des soins de santé

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Dans la majorité des cas, l’Assurance Maladie ne rembourse pas entièrement les frais de santé. La souscription d’une complémentaire santé, appelée également mutuelle santé, s’impose, dans le but de bénéficier d’une meilleure prise en charge. Celle-ci rembourse le reste à votre charge, selon le niveau de garanties que vous avez choisi. Comment se fait le remboursement des soins de santé ? Tout savoir.

Le fonctionnement du remboursement des frais de santé

Tout savoir sur le remboursement des soins de santé, c’est avant que toute personne peut souscrire une mutuelle santé pour bénéficier du remboursement du montant qui n’est pas pris en charge par l’Assurance Maladie. Appelé également complémentaire santé, ce contrat permet de l’alléger le reste à votre charge : dépassements honoraires, ticket modérateur, frais dentaires et optiques… La souscription d’une mutuelle santé est facultative.

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Après une consultation médicale, vous devez payer immédiatement vos frais de santé auprès du professionnel, sauf dans le cas où ce dernier applique le tiers-payant (exonération de l’avance de frais de santé). Le remboursement se fait ultérieurement, dans le cadre d’une démarche spécifique.

Le remboursement des frais de soin se déroule en deux niveaux si vous avez souscrit préalablement une mutuelle santé.

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Comment se fait le remboursement par la Sécurité sociale ?

Vous présentez d’abord votre Carte Vitale. Le professionnel de santé vous délivre ensuite une feuille de soins à transmettre à la Sécu. Après cette étape, vous n’avez plus aucune démarche à faire. La part prise en charge par l’Assurance maladie est envoyée sur le compte bancaire lié à votre compte d’assuré social quelques jours après la consultation. Si vous n’avez souscrit aucune mutuelle santé, vous ne bénéficierez que du remboursement par la Sécurité sociale.

Comment fonctionne le remboursement par la mutuelle santé ?

Le remboursement par la complémentaire santé intervient après celui de la Sécurité sociale. Elle rembourse partiellement ou entièrement la somme restant à la charge du patient, selon les garanties souscrites par ce dernier. Pour l’obtention du remboursement par la mutuelle santé, l’un des deux suivants peut se présenter :

  • Si la mutuelle santé du patient est liée au système NOEMIE (système de télétransmission d’informations) : vous bénéficiez d’un remboursement plus rapide;
  • Si la mutuelle n’est pas liée à ce système : vous devez envoyer vous-même votre attestation de droits et votre relevé d’identité bancaire (RIB) à l’Assurance maladie. Cette dernière transmet ensuite l’information à la mutuelle. Cette démarche prend plus de temps.

Comment est calculé le remboursement de la mutuelle ?

La manière dont est calculé le remboursement peut varier d’une complémentaire à l’autre. Elle dépend également des contrats et des garanties conclus. Le remboursement de mutuelle se peut être calculé selon l’une des solutions suivantes :

  • Au forfait: certaines garanties sont souvent concernées par ce mode de calcul. Il s’agit du dentaire, de l’optique, de l’auditif et des médecines douces. Le remboursement est fixé forfaitairement ;
  • Aux frais réels : avec ce mode de calcul, le patient n’a aucun reste à sa charge puisque la mutuelle santé le rembourse complètement. Le montant correspond à la dépense réellement effectuée ;
  • En pourcentage: un taux de remboursement est fixé par la complémentaire santé selon la base de remboursement de la Sécurité sociale. Le taux minimum est de 100 %. Si le remboursement excède ce taux, la mutuelle santé prend en charge les dépassements d’honoraires d’un professionnel de santé généraliste ou spécialiste.

Quels conseils pour obtenir rapidement un remboursement par la mutuelle santé ?

Si vous ne voulez pas attendre longtemps de vous faire rembourser après une consultation médicale, voici quelques conseils importants :

  • Choisissez la complémentaire santé qui propose le tiers payant. De cette manière, vous n’avez pas à avancer vos soins de santé ;
  • Optez pour une mutuelle qui intègre le système NOEMIE et évitez l’envoi de vos documents par poste ;
  • Présentez la carte Vitale pour bénéficier de la télétransmission d’informations.

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